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Brevet européen · EP4570526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4570526
Numéro de demande
EP24218039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2024
Publié
18 juin 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
B60C 11/11 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2023212118 15.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Toyo Tire Corporation

2-2-13 Fujinoki, Itami-shi, Hyogo 664-0847, JP

Inventeur

MATSUBARA, Keisuke

Itami-shi, Hyogo 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.