INTEGRAL GEFORMTE STRUKTUR EINES AUSSENBEHÄLTERS UND EINES STATORS FÜR EINEN ELEKTROMOTOR MIT DIREKTANTRIEB EINER TROMMELWASCHMASCHINE

Brevet européen · EP4570981 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4570981
Numéro de demande
EP24748550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2024
Publié
18 juin 2025
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D06F 37/20 (2006.01)
D06F 37/26 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
Priorité
CN 202311328183 13.10.2023
Demande PCT
PCT/CN2024/098591 12.06.2024
Publication PCT
WO2025/077247 17.04.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

ZHU, Hongyu

Hefei, Anhui 231699, CN

SONG, Andong

Hefei, Anhui 231699, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.