KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4571145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571145
- Numéro de demande
- EP23848584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16H 57/023 (2012.01)F16H 57/027 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- JP 2022126642 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/023942 28.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/034282 15.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUCHIDA, Akira
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.