GEBÄUDEHEIZSYSTEM
Brevet européen · EP4571214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571214
- Numéro de demande
- EP23216458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24H 15/375 (2022.01)F24H 15/37 (2022.01)F24H 15/212 (2022.01)F24D 11/02 (2006.01)F24D 3/18 (2006.01)F24D 3/08 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 6 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SCHMITT, Emile Volkert Henningh
1127 PH Den Ilp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.