FÜLLSTANDSSENSOR
Brevet européen · EP4571275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571275
- Numéro de demande
- EP23461691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01F 23/68 (2006.01)G01F 23/76 (2006.01)G01F 23/70 (2006.01)G01F 23/36 (2006.01)G01F 23/64 (2006.01)G01F 23/00 (2022.01)G01F 23/263 (2022.01)
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
KROCZEK, Piotr Jacek
51-317 Wroclaw, PL
HOMA, Dariusz Sebastian
51-317 Wroclaw, PL
HOMA, Monika Magdalena
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.