FALTBARE ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4571459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4571459
Numéro de demande
EP23924903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
CN 202310227579 27.02.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/118385 12.09.2023
Publication PCT
WO2024/178948 06.09.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

ZOU, Liujun

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

LIU, Tao

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.