CARACTÉRISATION POUR L'OPTIMISATION DE LA CONSOMMATION ÉLECTRIQUE D'UN ENSEMBLE D'ÉQUIPEMENTS CONNECTÉS À UN RÉSEAU ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4571461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571461
- Numéro de demande
- EP24219353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2024
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- G06F 1/28 (2006.01)G06N 3/08 (2023.01)
- Priorité
- FR 2314217 14.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Electricité de France
75008 Paris, FR
Université Paris Cité
85 Boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Inventeur
DUFOUR, Luc
78330 FONTENAY LE FLEURY, FR
CHAUSSUMIER, Pascal
92190 MEUDON, FR
PETRALIA, Adrien
75015 PARIS, FR
CHARPENTIER, Philippe
78830 BULLION, FR
PALPANAS, Themistoklis
75015 PARIS, FR
CAPIK, Justin
75014 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.