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Brevet européen · EP4571590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4571590
Numéro de demande
EP24217427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2024
Publié
18 juin 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
G06N 3/09 (2023.01)
G06N 5/045 (2023.01)
G06N 20/10 (2019.01)
Priorité
JP 2023208748 11.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

LIN, Yanyan

Musashino-shi, Tokyo 180-8750,, JP

IKEYA, Yuta

Musashino-shi, Tokyo 180-8750,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.