ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4571682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571682
- Numéro de demande
- EP23851719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06V 40/12 (2022.01)G06V 40/13 (2022.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210945780 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/111219 04.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/032498 15.02.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
YAO, Qi
Dongguan, Guangdong 523863, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.