ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4571718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571718
- Numéro de demande
- EP23852234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)H04R 7/04 (2006.01)G09F 9/00 (2006.01)H05K 5/03 (2006.01)H04N 5/64 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022128968 12.08.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021866 13.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/034250 15.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YUKAWA, Masahiro
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MIURA, Ken
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.