AUDIOSIGNALDECODER, KORRESPONDIERENDES VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP4571739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4571739
- Numéro de demande
- EP25171802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/18 (2013.01)G10L 19/02 (2013.01)G10L 19/04 (2013.01)G10L 19/03 (2013.01)G10L 19/12 (2013.01)G10L 19/20 (2013.01)
- Priorité
- US 25346809 P 20.10.2009
- Divisionnaire de
- EP24160714
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
BESSETTE, Bruno
Sherbrooke, Quebec, J1N 4G5, CA
NEUENDORF, Max
91058 Erlangen, DE
GEIGER, Ralf
91058 Erlangen, DE
GOURNAY, Philippe
Sherbrooke, Quebec, J1L 0A2, CA
LEFEBVRE, Roch
Magog, J1X 0L6, CA
GRILL, Bernhard
91058 Erlangen, DE
LECOMTE, Jérémie
91058 Erlangen, DE
BAYER, Stefan
91058 Erlangen, DE
RETTELBACH, Nikolaus
91058 Erlangen, DE
VILLEMOES, Lars
175 56 Järfälla, SE
SALAMI, Redwan
Canada H4N 4A2, City of Saint-Laurent, Quebec, CA
DEN BRINKER, Albertus C.
5644 Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.