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Brevet européen · EP4571852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4571852
Numéro de demande
EP23220312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10F 19/80 (2025.01)
Priorité
CN 202311711586 13.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

TAO, Wusong

SHANGRAO, CN

XIE, Yunfei

SHANGRAO, CN

PENG, Yingying

SHANGRAO, CN

GUO, Liang

SHANGRAO, CN

CHEN, Shun

SHANGRAO, CN

HE, Jilong

SHANGRAO, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.