GNSS-ANTENNENSYSTEME, ELEMENTE UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4572016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4572016
Numéro de demande
EP25171367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2020
Publié
18 juin 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01Q 21/26 (2006.01)
G01S 19/36 (2010.01)
H01Q 9/28 (2006.01)
H01Q 25/00 (2006.01)
H01Q 21/20 (2006.01)
Priorité
US 201962900605 P 15.09.2019
Divisionnaire de
EP20864163
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Calian GNSS Ltd.

175 Terence Matthews Crescent, Ottawa, Ontario K2M 1W8, CA

Inventeur

PANTHER, Gyles

Kanata, K2K 2A9, CA

HAUTCOEUR, Julien

Kanata, K2K 2A9, CA

MOVAHEDINIA, Reza

Kanata, K2K 2A9, CA

WIGHT, James Stuart

Ottawa, K1S 3M6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.