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Brevet européen · EP4572036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572036
- Numéro de demande
- EP23912121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01R 39/08 (2006.01)H01R 39/64 (2006.01)H01R 107/00 (2006.01)H01R 13/6471 (2011.01)
- Priorité
- JP 2022208313 26.12.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/046598 26.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/143342 04.07.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
YANAGIMOTO, Noritomo
Tokyo 105-7529, JP
YAGIHASHI, Hideyuki
Tokyo 146-0093, JP
WATANABE, Tomoya
Tokyo 146-0093, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.