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Brevet européen · EP4572102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572102
- Numéro de demande
- EP25173605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02K 5/128 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)H02K 5/132 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021112269 11.05.2021
- Divisionnaire de
- EP22728793
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
PRUESSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
NEUFELD, Jörg
33104 Paderborn, DE
BECKHOFF, Johannes
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
SCHULTE, Felix
33397 Rietberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.