ELEKTRISCHE SERVOLENKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4572127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572127
- Numéro de demande
- EP24810930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2024
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02P 21/22 (2016.01)B62D 6/00 (2006.01)B62D 101/00 (2006.01)B62D 119/00 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)H02P 21/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2023082835 19.05.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/017490 10.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/241922 28.11.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
SAWADA, Hideki
Tokyo 141-0032, JP
KOINUMA, Hidetaka
Tokyo 141-0032, JP
SUGAWARA, Takayoshi
Tokyo 141-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.