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Brevet européen · EP4572713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572713
- Numéro de demande
- EP23768708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202263399604 P 19.08.2022US 202263399626 P 19.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/030530 18.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/039817 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
GUROVICH, Nikolai
3079892 Caesarea, IL
BUKIN, Michael
3079892 Caesarea, IL
NGUYEN, Tammy
Irvine, CA 92614, US
PHAM, Bich Hoang
Irvine, CA 92614, US
HAN, Jiangxue
Irvine, CA 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.