VORRICHTUNG ZUR FIXIERUNG EINES DEFIBRILLATORS

Brevet européen · EP4572844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4572844
Numéro de demande
EP23757599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2023
Publié
25 juin 2025
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61N 1/39 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
Priorité
CN 202210991692 18.08.2022
CN 202222183049 U 18.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/072493 16.08.2023
Publication PCT
WO2024/038066 22.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

YU, Shangyouqiao

5656 AG Eindhoven, NL

WU, Jikun

5656 AG Eindhoven, NL

YANG, Chao

5656AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.