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Brevet européen · EP4572871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572871
- Numéro de demande
- EP23772371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A63H 3/50 (2006.01)
- Priorité
- US 202263371586 P 16.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/072156 14.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/040022 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
MARTIN, Alex
Cheltenham, Victoria 3192, AU
AUSTIN-SMITH, James
Cheltenham, Victoria 3192, AU
SOPINSKY, Brandon Cole
Cheltenham, Victoria 3192, AU
RUSCH, Miguel
Cheltenham, Victoria 3192, AU
YEAP, Heng Shen
Cheltenham, Victoria 3192, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.