BODENSTRUKTUR
Brevet européen · EP4572956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572956
- Numéro de demande
- EP23754790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 19/04 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)B32B 3/10 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 3/14 (2006.01)E04B 5/00 (2006.01)E04F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22190425 15.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072152 10.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/037959 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
BOS, Michiel
9685 AB Blauwestad, NL
ESKILDSEN, Per
4000 Roskilde, DK
JOERGENSEN, Carsten Allan Langeskov
2635 Ishoej, DK
OVEJERO, Oscar
8907 Wettswil am Albis
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.