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Brevet européen · EP4573281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4573281
- Numéro de demande
- EP23783298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F03B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20220345 19.08.2022CZ 20220346 19.08.2022CZ 20230258 03.07.2023
- Demande PCT
- PCT/CZ2023/050052 18.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/037681 22.02.2024
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Vysoká Skola Bánská-Technická Univerzita Ostrava
17. listopadu 2172/15, 70800 Ostrava, CZ
Cerny, Otakar
73601 Havirov, CZ
Inventeur
HONUS, Stanislav
74719 Bohuslavice, CZ
CERNÝ, Otakar
73601 Havírov, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.