LED-LEUCHTE
Brevet européen · EP4573317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4573317
- Numéro de demande
- EP23751034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21V 17/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 29/508 (2015.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2022/112518 15.08.2022EP 22197912 27.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071778 07.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/037907 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
PAN, Feng
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.