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Brevet européen · EP4573578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4573578
- Numéro de demande
- EP23769318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01B 3/52 (2006.01)H01B 19/02 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)D21H 13/26 (2006.01)D21H 13/40 (2006.01)D21H 17/07 (2006.01)
- Priorité
- EP 22306242 19.08.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/058290 18.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/038415 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BOIRON, Lucie
38120 Saint Egreve, FR
MAYADE, Thierry
38850 Village du Lac de Paladru, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.