SCHLÜSSELSÄTZE MIT GEMEINSAMEN ODER VORDEFINIERTEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP4573693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4573693
- Numéro de demande
- EP23755420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2022.01)H04L 9/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 22315185 18.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072741 17.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/038166 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 29 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
LIGIER, Damien
75002 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.