RADIOGRAPHIESYSTEM, RADIOGRAPHIEVERFAHREN UND RADIOGRAPHIEPROGRAMM
Brevet européen · EP4574047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4574047
- Numéro de demande
- EP24217518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2024
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2023217394 22.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KITANO, Koichi
Kanagawa, 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.