ENTLÜFTUNGSADAPTER FÜR EIN ATEMTHERAPIESYSTEM

Brevet européen · EP4574193 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4574193
Numéro de demande
EP25156515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
25 juin 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201562222604 P 23.09.2015
Divisionnaire de
EP23191276
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

DANTANARAYANA, Muditha Pradeep

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

FORMICA, Justin John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

JONES, Richard Llewelyn

Hornsby Heights, New South Wales 2077, AU

ORMROD, Joseph Samuel

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

TAN, Chia Ik

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

WEHBEH, Jamie Graeme

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.