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Brevet européen · EP4575262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4575262
- Numéro de demande
- EP23885935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60G 13/08 (2006.01)F03B 13/00 (2006.01)F03G 7/08 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220143365 01.11.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/009091 29.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/096238 10.05.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
SHIM, Do Sik
Osan-si Gyeonggi-do 18146, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.