BRÛLEUR POUR FOUR INDUSTRIEL

Brevet européen · EP4575312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4575312
Numéro de demande
EP24219977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2024
Publié
25 juin 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
F23D 14/60 (2006.01)
F23D 14/22 (2006.01)
F23C 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 2314239 14.12.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Fives ITAS

Via Metauro, 5, 20900 Monza, IT

Inventeur

CAJAFA, Massimiliano

20900 MONZA, IT

RICCI, Louis

20900 MONZA, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.