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Brevet européen · EP4575365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4575365
Numéro de demande
EP24215206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2024
Publié
25 juin 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
F26B 11/02 (2006.01)
F26B 11/04 (2006.01)
F26B 23/02 (2006.01)
Priorité
IT 202300027357 20.12.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Marini S.p.A.

MARINI S.p.A.

Via Roma 50, 48011 Alfonsine (Ravenna), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PIRAZZINI, Andrea

48033 COTIGNOLA (RAVENNA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.