COMPRESSION ADAPTATIVE DE TRAMES DE COLLECTE
Brevet européen · EP4575411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4575411
- Numéro de demande
- EP24218076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2024
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)H04L 69/04 (2022.01)H03M 7/48 (2006.01)G06Q 30/0283 (2023.01)G06Q 30/04 (2012.01)G06Q 50/06 (2024.01)
- Priorité
- FR 2314409 18.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ABID, Oussama
92270 BOIS-COLOMBES, FR
SABRAOUI, Abbas
92270 BOIS-COLOMBES, FR
BASTURK, Ahmet Samed
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.