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Brevet européen · EP4575621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4575621
- Numéro de demande
- EP23921590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/095 (2006.01)G02B 27/28 (2006.01)G02B 6/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2023/038093 20.10.2023
- Publication PCT
- WO2025/083911 24.04.2025
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MOTOJI, Reona
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
SUGITA, Tomoya
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
MAEDA, Dan
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.