VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES HALBLEITERMUSTERS
Brevet européen · EP4576191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4576191
- Numéro de demande
- EP23220073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H10D 30/01 (2025.01)H10D 64/01 (2025.01)H10D 84/01 (2026.01)H10D 84/03 (2025.01)H10D 88/00 (2026.01)H10D 84/83 (2025.01)H10D 30/43 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 62/17 (2025.01)H10P 14/60 (2026.01)H10P 14/692 (2026.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAN, Boon Teik
3012 Wilselse, BE
DEMUYNCK, Steven
3200 Aarschot, BE
ALTAMIRANO SANCHEZ, Efrain
3010 Kessel-Lo, BE
SEPULVEDA MARQUEZ, Alfonso
3000 Leuven, BE
ISHIDA, Masafumi
Nirasaki-city 407-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.