SYSTÈME DE DISTRIBUTION QUANTIQUE DE CLÉS UTILISANT UNE CORRECTION DE LA POLARISATION DE PHOTONS

Brevet européen · EP4576613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4576613
Numéro de demande
EP24222089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2024
Publié
25 juin 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
H04B 10/70 (2013.01)
Priorité
FR 2314815 21.12.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 Rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

AYMERIC, Raphaël

31037 TOULOUSE Cedex 1, FR

SOTOM, Michel

31037 TOULOUSE Cedex 1, FR

BERTRAND, Mathieu

31037 TOULOUSE Cedex 1, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.