ZEITSYNCHRONISATION IN EINEM FLUGZEUGSYSTEM

Brevet européen · EP4576619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4576619
Numéro de demande
EP24210425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2024
Publié
25 juin 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
US 202318392945 21.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

GE Aviation Systems Limited

Cheltenham, Bishops Cleeve Cheltenham Gloucestershire GL52 8SF, GB

Inventeur

VOGELI, Andrew

Byron Center, US

RANG, John

Hastings, US

GORBY, Ryan

Howard City, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.