ENCEINTE COMPACTE A CONCEPTION EXTERNE MODULAIRE
Brevet européen · EP4576814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4576814
- Numéro de demande
- EP24221276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2024
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2315183 22.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- SAGEMCOM BROADBAND SAS, 4 Allée Des Messageries, 92270 Bois-Colombes, France → Sagemcom Broadband SAS, 4 Allée des Messageries, 92270 Bois-Colombes, France
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SUSINI, Dominique
92270 Bois-Colombes, FR
STANGALINI, Jérémy
92270 Bois-Colombes, FR
NEDELCU, Radu
92270 Bois-Colombes, FR
BOURGOIN, Gilles
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.