PROCÉDÉ D'ESTIMATION D'UNE CONCENTRATION DE GAZ DÉGAGÉ PAR UN MILIEU

Brevet européen · EP4577112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4577112
Numéro de demande
EP23762397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2023
Publié
2 juil. 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
G01N 33/497 (2006.01)
A61B 5/083 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/1477 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 2208595 28.08.2022
FR 2212730 03.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/073458 27.08.2023
Publication PCT
WO2024/046930 07.03.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Institut Polytechnique de Grenoble

46 avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris 16, FR

Inventeur

GRANGEAT, Pierre

38054 Grenoble cedex 09, FR

COMSA, Maria-Paula

38054 Grenoble Cedex 09, FR

KOENIG, Anne

38054 Grenoble Cedex, FR

PHLYPO, Ronald

38402 Saint Martin D'Hères, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.