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Brevet européen · EP4577434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4577434
- Numéro de demande
- EP23764244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2023
- Publié
- 2 juil. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60T 8/1761 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/32 (2006.01)B60T 8/36 (2006.01)B60T 13/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 202212220 23.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073176 23.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/042140 29.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
BIRKAS, Balazs Viktor
1115 Budapest, HU
KONCZ, Laszlo
6000 Kecskemet, HU
NAGY, Tibor
5502 Gyomaendrod, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.