PHOSPHATHALTIGES BINDEMITTEL AUF EMULSIONSBASIS

Brevet européen · EP4577585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4577585
Numéro de demande
EP24768105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2024
Publié
2 juil. 2025
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08F 220/18 (2006.01)
C08F 230/02 (2006.01)
C09D 143/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2023/117969 11.09.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/075184 10.09.2024
Publication PCT
WO2025/056498 20.03.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Opernplatz 1, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Evonik Operations GmbH

Opernplatz 1, 45128 Essen, DE

Inventeur

GAO, Bo

Shanghai, 201199, CN

EBERT, Martina

64807 Dieburg, DE

BRAUM, Manfred

55126 Mainz, DE

CLAMER, Elisabeth

64289 Darmstadt, DE

KÖMMELT, Sabine

64285 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.