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Brevet européen · EP4577743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4577743
- Numéro de demande
- EP23804690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2023
- Publié
- 2 juil. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F03D 80/30 (2016.01)F03D 1/06 (2006.01)H02G 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22383093 14.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/081488 10.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/104919 23.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Siemens Gamesa Renewable Energy Innovation &, Technology S.L., Avenida de la Innovación 9-11, 31621 Sarriguren (Navarra), Espagne → Siemens Gamesa Renewable Energy Eolica S.L., Avda. Ciudad de la Innovación 9-11, 31192 Sarriguren (Navarra), Espagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
MARCH NOMEN, Victor
08195 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.