SICHERES TECHNISCHES MODUL

Brevet européen · EP4578140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4578140
Numéro de demande
EP23821900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2023
Publié
2 juil. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
EP 22209142 23.11.2022
EP 23180697 21.06.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/082671 22.11.2023
Publication PCT
WO2024/110524 30.05.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

LUTZ, Benjamin

76327 Pfinztal, DE

PALMIN, Anna

76187 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.