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Brevet européen · EP4578550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4578550
Numéro de demande
EP24155289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2024
Publié
2 juil. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 23220391 27.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.