FAHRUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4578752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4578752
Numéro de demande
EP24219297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2024
Publié
2 juil. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
B60W 30/09 (2012.01)
B60W 30/18 (2012.01)
G06V 20/58 (2022.01)
G06V 20/56 (2022.01)
B60W 30/14 (2006.01)
Priorité
JP 2023216104 21.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

Inventeur

IKEZAWA, Yuta

TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.