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Brevet européen · EP4579201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4579201
Numéro de demande
EP25175611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
2 juil. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
Divisionnaire de
EP20216772
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

OTT HydroMet B.V.

Delftechpark 36, 2628 XH Delft, NL

Inventeur

MES, Joop

Pijnacker, NL

KOREVAAR, Marc Albert Nijs

Oegstgeest, Zuid Holland, NL

BABAL, Pavel

Delft, NL

BERGMANS, Thijs

Delft, NL

WILSON, Keith

Rosmalen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.