MÜNZVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4579620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4579620
- Numéro de demande
- EP23885354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 2 juil. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G07D 1/00 (2006.01)G07D 1/02 (2006.01)G07D 3/00 (2006.01)G07D 3/02 (2006.01)G07D 3/04 (2006.01)G07D 9/06 (2006.01)G07D 9/00 (2006.01)G07D 3/06 (2006.01)G07D 11/235 (2019.01)G07D 3/12 (2006.01)G07D 3/14 (2006.01)G07D 5/00 (2006.01)G07D 5/02 (2006.01)G07D 5/08 (2006.01)G07D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022177387 04.11.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/031698 31.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/095588 10.05.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Kazuya
Osaka-shi, Osaka 556-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.