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Brevet européen · EP4579760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4579760
- Numéro de demande
- EP24161482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2024
- Publié
- 2 juil. 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10F 77/30 (2025.01)H10F 77/20 (2025.01)
- Priorité
- CN 202311849878 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LI, Huimin
Haining, 314416, CN
XU, Menglei
Haining, 314416, CN
YANG, Jie
Haining, 314416, CN
ZHANG, Xinyu
Haining, 314416, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.