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Brevet européen · EP4580534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4580534
Numéro de demande
EP24758788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2024
Publié
9 juil. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
DE 102023122446 22.08.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/073340 20.08.2024
Publication PCT
WO2025/040674 27.02.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

BARTHELMES, Sven

78576 Emmingen-Liptingen, DE

ROTHWEILER, Christoph

78166 Donaueschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.