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Brevet européen · EP4580562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4580562
- Numéro de demande
- EP23764692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- US 202263403029 P 01.09.2022US 202263403352 P 02.09.2022GB 202215375 18.10.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052190 22.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/047326 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
LEE, Bryony
Deeside Flintshire CH2 2NU, GB
CARTY, Neal
Lexington, Massachusetts 02451, US
HILL, Monica
Lexington, Massachusetts 02451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.