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Brevet européen · EP4580574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4580574
- Numéro de demande
- EP23767973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61G 13/00 (2006.01)A61G 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202217897356 29.08.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/058416 25.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/047484 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
LIM, Roy
Memphis, Tennessee 38132, US
DARLING, Katharine
Louisville, Colorado 80027, US
DACE, Mark
Memphis, Tennessee 38132, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.