BIOLOGISCH ABBAUBARE LUNGENDICHTSTOFFE

Brevet européen · EP4580690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4580690
Numéro de demande
EP23761604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2023
Publié
9 juil. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61L 24/00 (2006.01)
A61L 24/04 (2006.01)
Priorité
US 202217898897 30.08.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/058200 15.08.2023
Publication PCT
WO2024/047445 07.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 21 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.04.2026

  3. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

GHODBANE, Salim

Raritan, New Jersey 08869, US

DHANARAJ, Sridevi

Raritan, New Jersey 08869, US

AITKEN, Brian

Raritan, New Jersey 08869, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.