MEDIZINISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4580720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4580720
- Numéro de demande
- EP23761799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022121987 31.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073006 22.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/046810 07.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Gaiselmann, Thomas
78667 Villingendorf, DE
Riek, Siegfried
78628 Rottweil, DE
Frech, Gerhard
78598 Königsheim, DE
Frech, Roland
78598 Königsheim, DE
Bachmann, Karl-Heinz
Fronwiesen 9, 78667 Villingendorf, DE
Getsch, Arnold
78532 Tuttlingen, DE
Inventeur
GAISELMANN, Thomas
78667 Villingendorf, DE
RIEK, Siegfried
78628 Rottweil, DE
BACHMANN, Karl-Heinz
78667 Villingendorf, DE
GETSCH, Arnold
78532 Tuttlingen, DE
FRECH, Josef
verstorben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.